Vous êtes ici :
ACCEPTATION
www.gaumont.net est un site web mis en place par la société Gaumont pour présenter son catalogue de films ainsi que des informations relatives à l’actualité des ventes internationales. Ce catalogue n’est pas exhaustif de l’intégralité de nos droits. Tous les films ne sont pas disponibles pour tous les pays et par tous procédés. Les fiches qui ont été établies pour chaque film sont indicatives, les obligations publicitaires sont communiquées au moment de la signature des contrats. Gaumont vous remercie de consulter ses équipes de vente pour tous compléments d’informations.
Tout accès au site, toute recherche effectuée sur le site, toute utilisation par l’utilisateur vaut acceptation des conditions d’utilisation du site Internet telles que définies ci-après, que Gaumont se réserve de modifier à tout moment, sans préavis :
PROTECTION DE LA VIE PRIVEE
Gaumont collecte des données personnelles concernant l’utilisateur au moyen de formulaires en ligne. Ces données ont un caractère confidentiel et sont collectées dans le but de faciliter l’accès aux services proposés par le site. Ces données sont exclusivement destinées à Gaumont et ne seront pas divulguées à des tiers.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés », l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et d’un droit de rectification sur ces données. L’utilisateur peut exercer ce droit directement sur le formulaire en ligne, ou en adressant un email à l’adresse suivante : sales@gaumont.fr.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le nom de domaine www.gaumont.net est la propriété exclusive de Gaumont et est protégé par les droits de propriété intellectuelle.
L’ensemble des éléments notamment les données rédactionnelles, graphiques et sonores ci-après dénommé « le Contenu », sont protégées par les lois régissant les droits de propriété intellectuelle et reste la propriété de Gaumont.
Tout acte de reproduction est interdit sauf accord écrit et préalable de la société Gaumont.
GARANTIES ET RESPONSABILITE
Le Contenu du site est fourni « en l’état » sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l’utilisateur ni que le contenu soit à jour.
Bien que Gaumont s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, Gaumont ne garantit pas que son site soit exempt d’inexactitudes, d’erreurs, d’omissions, et/ou virus. Gaumont se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et des modifications au Contenu de son site.
Gaumont ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’usage du site, notamment tout préjudice financier ou commercial.
L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation des informations contenues sur ce site.
Gaumont ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à l’encontre de l’utilisateur ou d’un tiers, de toute interruption ou suspension du site.
CREATION DE LIENS HYPERTEXTES
Les visiteurs du site www.gaumont.net ne peuvent mettre en place de liens hypertextes, y compris des liens hypertextes dits « profonds », en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de Gaumont. L’utilisateur peut formuler cette demande d’autorisation par courrier électronique (sales@gaumont.fr), ou par courrier postal à l’adresse suivante : GAUMONT-VIA, 30 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, France.
HEBERGEMENT
Société GAUMONT
30, avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
France
CREATION ET GESTION DU SITE
Création : DUALNET- Fabrice HAUTIN
Gestion du site : GAUMONT – Eric ANDRIANOMBANA, Julia SAUVEUR
GAUMONT
S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance
Capital : 34 159 336 €
30, avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
Téléphone : 01 46 43 20 00
SIREN : 562 018 002
SIRET : 562 018 00013
Code APE 921C
TVA intracommunautaire : FR 18562 018 0021